Déposée le 6 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT FM au capital de 40.000 euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « sportfm »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT FM au capital de 40.000 euros domicilié(e) 4 rue Jean Macé,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 964 937 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard RAPP Avocat domicilié(e) 20 rue des Tours, bp 137,59000 LILLE - 59000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS SPORT FM au capital de 40.000 euros - 4 rue Jean Macé,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 450964937
Bernard RAPP Avocat - 20 rue des Tours, bp 137,59000 LILLE - 59000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Inscription le 1 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°524812 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01
Appareil pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, albums (disques) phonographiques, appareil pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Publicité liée à la marque. Publicité de la marque déposée en ligne sur réseau informatique, sur radio. Agence de presse et d'informations. Informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs, communication radiophonique. Locations d'appareils de télécommunications. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie électronique. radiodiffusion. Education. formation, divertissement radiophonique, activités sportives et culturelles. informations en matière de divertissement ou d'éducation ; éditions de livres, de revues, de magazines. Production de spectacles, de films, divertissement, émissions radiophoniques ou télévisées. Montage de programmes de télévision et radiophonique ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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